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À bien y réfléchir cependant, le dopage – dont le spectre rôde sans surprise toujours sur ces Jeux 2012 – est déjà un élément qui fait penser au cyberpunk, où les humains cherchent à s’améliorer artificiellement par le biais d’implants bioniques ou l’absorption de substances chimiques.

Mais c’est plutôt à travers la gestion des droits de propriété intellectuelle par le CIO que l’analogie avec le cyberpunk me semble la plus pertinente et à mesure que se dévoile l’arsenal effrayant mis en place pour protéger les copyrights et les marques liés à ces Jeux olympiques, on commence à entrevoir jusqu’où pourrait nous entraîner les dérives les plus graves de la propriété intellectuelle.

Une des caractéristiques moins connues des univers cyberpunk est en effet la place que prennent les grandes corporations privées dans la vie des individus. L’article de Wikipédia explicite ainsi ce trait particulier :

Multinationales devenues plus puissantes que des États, elles ont leurs propres lois, possèdent des territoires, et contrôlent la vie de leurs employés de la naissance à la mort. Leurs dirigeants sont le plus souvent dénués de tout sens moral. La compétition pour s’élever dans la hiérarchie est un jeu mortel.

Les personnages des romans cyberpunk sont insignifiants comparativement au pouvoir quasi-divin que possèdent les méga-corporations : ils sont face à elles les grains de sable dans l’engrenage.

Dans les univers cyberpunk, les firmes privées les plus puissantes ont fini par absorber certaines des prérogatives qui dans notre monde sont encore l’apanage des États, comme le maintien de l’ordre par la police ou les armées. Les corporations cyberpunk contrôlent des territoires et les employés qui travaillent pour elles deviennent en quelque sorte l’équivalent de “citoyens” de ces firmes, dont les droits sont liés au fait d’appartenir à une société puissante ou non.

Olympics Game Act

Pour les JO de Londres, le CIO est parvenu à se faire transférer certains droits régaliens par l’État anglais, mais les romanciers de la vague cyberpunk n’avaient pas prévu que c’est par le biais de la propriété intellectuelle que s’opérerait ce transfert de puissance publique.

Image de gauche : Des opposants aux Jeux qui détournent le logo officiel de l’évènement. Vous allez voir que ce n’est pas sans risque sur le plan juridique… | Image de droite : Des affiches protestant contre les restrictions imposées par le CIO sur le fondement du droit des marques.

Pour défendre ses marques et ses droits d’auteur, mais aussi être en mesure de garantir de réelles exclusivités à ses généreux sponsors comme Coca-Cola, Mac Donald’s, Adidas, BP Oil ou Samsung, le CIO a obtenu du Parlement anglais le vote en 2006 d’un Olympics Game Act, qui lui confère des pouvoirs exorbitants. L’Olympics Delivery Authority dispose ainsi d’une armada de 280 agents pour faire appliquer la réglementation en matière de commerce autour des 28 sites où se dérouleront les épreuves et le LOCOG (London Organizing Committee) dispose de son côté d’une escouade de protection des marques, qui arpentera les rues de Londres revêtue de casquettes violettes pour s’assurer du respect de l’Olympics Brand Policy. Ils auront le pouvoir d’entrer dans les commerces, mais aussi dans les “locaux privés”, et de saisir la justice par le biais de procédures d’exception accélérées pour faire appliquer des amendes allant jusqu’à 31 000 livres…

L’Olympics Game Act met en place une véritable police du langage, qui va peser de tout son poids sur la liberté d’expression pendant la durée des jeux. Il est par exemple interdit d’employer dans une même phrase deux des mots “jeux”, “2012″, Twenty Twelve”, “gold”, “bronze” ou “medal”. Pas question également d’utiliser, modifier, détourner, connoter ou créer un néologisme à partir des termes appartenant au champ lexical des Jeux. Plusieurs commerces comme l’Olympic Kebab, l’Olymic Bar ou le London Olympus Hotel ont été sommés de changer de noms sous peine d’amendes.

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L’usage des symboles des Jeux, comme les anneaux olympiques, est strictement réglementé. Un boulanger a été obligé d’enlever de sa vitrine des pains qu’il avait réalisés en forme d’anneaux ; une fleuriste a subi la même mésaventure pour des bouquets reprenant ce symbole et une grand-mère a même été inquiétée parce qu’elle avait tricoté pour une poupée un pull aux couleurs olympiques, destiné à être vendu pour une action de charité !

Cette règle s’applique aussi strictement aux médias, qui doivent avoir acheté les droits pour pouvoir employer les symboles et les termes liées aux Jeux. N’ayant pas versé cette obole, la chaîne BFM en a été ainsi réduite à devoir parler de “jeux d’été” pour ne pas dire “olympiques”. Une dérogation légale existe cependant au nom du droit à l’information pour que les journalistes puissent rendre compte de ces évènements publics. Mais l’application de cette exception est délicate à manier et le magazine The Spectator a été inquiété pour avoir détourné les anneaux olympiques sur une couverture afin d’évoquer les risques de censure découlant de cet usage du droit des marques. Cet article effrayant indique de son côté que plusieurs firmes anglaises préfèrent à titre préventif s’autocensurer et dire “The O-word” plutôt que de se risquer à employer le terme “Olympics“. On n’est pas loin de Lord Voldemort dans Harry Potter, Celui-Dont-On-Ne-Doit-Pas-Dire-Le-Nom !

Censure

Le dérapage vers la censure, le CIO l’a sans doute déjà allègrement franchi. Le blog anglais Free Speech rapporte que les comptes Twitter d’activistes protestant contre la tenue des Jeux à Londres ont été suspendus suite à des demandes adressées à Twitter, parce qu’ils contenaient dans leur nom les termes JO 2012. Des moyens exceptionnels de police ont aussi été mis en place pour disperser les manifestations et patrouiller dans plus de 90 zones d’exclusion. Plus caricatural encore, il n’est permis de faire un lien hypertexte vers le site des JO 2012 que si l’on dit des choses positives à leurs propos ! Même Barack Obama et Mitt Romney ont été affectés par la police du langage du CIO, qui a exigé pour violation du copyright que des vidéos de campagne faisant allusion aux JO soient retirées…

Pour les spectateurs qui se rendront dans les stades, le contrôle sera plus drastique encore et ils seront liés par des clauses contractuelles extrêmement précises, détaillées sur les billets d’entrée. Ces mesures interdisent par exemple de rediffuser des vidéos ou des photos sur les réseaux sociaux, afin de protéger les exclusivités accordées aux médias et là encore, des cellules de surveillance ont été mises en place pour épier des sites comme Twitter, Facebook, YouTube, Facebook ou Instagram.

Image de droite : Tatouage cyberpunk, mais l’athlète avec la marque d’une firme sur le bras n’est pas encore plus représentatif de ce courant de la Science Fiction ?

Les règles des jeux dicteront également aux spectateurs jusqu’à ce qu’ils doivent manger. Impossible par exemple d’échapper aux frites de Mac Donald’s dans les lieux où se dérouleront les épreuves, ce dernier ayant obtenu une exclusivité sur ce plat, sauf comme accompagnement du plat national des fish’n chips pour lequel une exception a été accordée ! La propriété intellectuelle dictera également la manière de s’habiller, les autorités olympiques ayant indiqué qu’on pouvait tolérer que les spectateurs portent des Nikes alors qu’Adidas est sponsor officiel, mais pas qu’ils revêtent des T-Shirts Pepsi, dans la mesure où c’est Coca-Cola qui a payé pour être à l’affiche ! Pas le droit non plus d’apporter des routeurs 3G ou WiFi sous peine de confiscation : British Telecom a décroché une exclusivité sur l’accès WiFi et les spectateurs devront payer (mais uniquement par carte Visa, sponsor oblige !).

On pourrait encore multiplier ce genre d’exemples digne de Kafka, mais la démonstration me semble suffisamment éloquente. Ces Jeux de Londres nous font pleinement entrer dans l’âge cyberpunk. Un formidable transfert de puissance publique vers des firmes privées a été réalisé, en utilisant comme levier des droits de propriété intellectuelle. On mesure alors toute la force des “droits exclusifs” attachés aux marques et au copyright, dès lors qu’ils s’exercent ainsi de manière débridée, dans un environnement saturé de signes et de logos. Le Tumblr OpenOlymPICS documente la manière dont la ville de Londres s’est transformée avec l’évènement et comment les lieux se sont couverts d’allusion aux JO : ce sont autant de “marques” qui donne prise au pouvoir du CIO sur l’espace.

Cette propriété privée aboutit en fait bien à “priver” les citoyens de leurs libertés publiques pour les soumettre à la loi des corporations. Grâce à ces droits, ce sont des biens publics essentiels comme les mots du langage, l’information, l’espace urbain, les transports en commun, la gastronomie, les codes vestimentaires qui sont “privatisés”.

Au-delà d’ACTA ou de SOPA

Le déclic qui m’a le plus fortement fait penser à l’univers cyberpunk, je l’ai eu lorsque nous avons appris qu’un athlète avait décidé de louer son épaule pour faire de la publicité sauvage pour des marques n’ayant pas versé de droits aux CIO par le biais d’un tatouage. Ce coureur a mis son propre bras aux enchères sur eBay et il s’est ainsi offert à une agence de pub’ pour 11 100 dollars. On est bien ici dans la soumission d’un individu à une corporation et elle passe comme dans les romans cyberpunk par des modifications corporelles qui inscrivent cette vassalité dans la chair !

Ces dérives sont extrêmement graves et elles dessinent sans doute les contours d’un avenir noir pour nos sociétés. Au cours de la lute contre ACTA, SOPA ou PIPA, l’un des points qui a attiré le plus de critiques de la part des collectifs de lutte pour la défense des libertés était précisément le fait que ces textes transféraient à des opérateurs privés (FAI ou titulaires de droits) des pouvoirs de police pour faire appliquer les droits de propriété intellectuelle. C’est exactement ce que la Quadrature du net par exemple reprochait au traité ACTA, dans cette vidéo Robocopyright ACTA, qui détournait d’ailleurs un des films emblématiques de la culture cyberpunk.

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Ce que le CIO a obtenu du gouvernement britannique dépasse très largement tout ce qui figurait dans ACTA ou SOPA en termes de délégation de puissance publique. J’ai encore du mal à le croire, mais dans cet article, on apprend même que le Ministre de la défense britannique prévoyait, à la demande des autorités olympiques, d’installer des batteries de missiles sur des toits d’immeubles d’habitation pour protéger des sites olympiques d’éventuelles attaques terroristes. Si ça, c’est pas cyberpunk !

Olympics 2012 London Missile Protest. Par OpenDemocraty. CC-BY-SA. Source : Flickr

“D’une dictature ou d’un pays ultralibéral“

Dans un article paru sur le site du Monde, Patrick Clastre, un historien spécialisé dans l’histoire des Jeux indique que le degré de contrôle n’a jamais été aussi fort que pour ces Jeux à Londres, bien plus en fait qu’il ne le fut à Pékin en 2008. Il ajoute que pour imposer ce type de règles, le CIO a besoin “d’une dictature ou d’un pays ultralibéral“.

Cette phrase est glaçante.

Imaginez un instant qu’un parti politique par exemple ait la possibilité de contrôler les médias, de mettre en œuvre une censure, de lever une police privée, de faire fermer des commerces, d’imposer à la population des règles concernant la nourriture et l’habillement, etc. Ne crierait-on pas à la dérive fascisante et n’aurait-on pas raison de le faire ? Le niveau de censure et de contrôle exercé en ce moment à Londres est-il si différent de celui qui pesait sur les populations arabes avant leurs révolutions ?

Doit-on faire deux poids, deux mesures parce que des firmes et des marques sont en jeu plutôt qu’un parti ? En ce sens, je vois un certain parallèle entre ces jeux de Londres de 2012 et les funestes jeux de Berlin de 1936. On dira peut-être que je marque un point Godwin, mais en termes d’atteinte aux libertés publiques, est-on vraiment si éloigné de ce qui se passait en Allemagne durant l’entre-deux-guerres ?

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La semaine dernière, Jérémie Nestel du collectif Libre Accès a écrit un billet extrêmement fort, intitulé “la disparition des biens communs cognitifs annonce une société totalitaire“. J’étais globalement d’accord avec son propos, même si je trouvais l’emploi du terme “totalitaire” contestable. Mais cet article comporte les passages suivants, qui font directement écho aux dérapages juridiques des Jeux olympiques :

La volonté des multinationales de privatiser les biens communs cognitifs est une atteinte à la sphère publique. La sphère publique, jusqu’à présent désignée comme un espace ouvert accessible à tous, au sein duquel on peut librement circuler, peut s’étendre aux espaces cognitifs. [...]

Empêcher la transformation d’une œuvre, et crèer artificiellement une frontière au sein « des espace communs de la connaissance » est un acte propre à une société totalitaire.

Les règles mises en place par le CIO pour protéger ses droits de propriété intellectuelle portent gravement atteinte à la sphère publique et elles aboutissent à la destruction de biens communs essentiels. Hannah Arendt explique très bien que le totalitarisme opère en détruisant la distinction entre la sphère publique et la sphère privée. Dans le cas des fascismes d’entre-deux-guerres ou du stalinisme, c’est la sphère publique qui a débordé de son lit et qui a englouti la sphère privée jusqu’à la dévorer entièrement.

Les dérives de la propriété intellectuelle que l’on constate lors de ces Jeux olympiques fonctionnent en sens inverse. C’est cette fois la sphère privée qui submerge l’espace public et le détruit pour le soumettre à sa logique exclusive. L’effet désastreux sur les libertés individuelles est sensiblement identique et c’est précisément ce processus de corruption qu’avaient anticipé les auteurs du cyberpunk, avec leurs corporations souveraines.

À la différence près qu’ils n’avaient pas imaginé que ce serait la propriété intellectuelle qui serait la cause de l’avènement de ce cauchemar…

En France aussi

Ne croyons pas en France être à l’abri de telles dérives. Tout est déjà inscrit en filigrane dans nos textes de lois. Le Code du Sport prévoit déjà que les photographies prises lors d’une compétition appartiennent automatiquement aux fédérations sportives, ce qui ouvre la porte à une forme d’appropriation du réel. A l’issue de l’arrivée du Tour de France, des vidéos amateurs ont ainsi été retirées de YouTube à la demande de la société organisatrice du Tour, avec l’accord du CSA, qui dispose en vertu d’une autre loi du pouvoir de fixer les conditions de diffusion de ce type d’images. Et les compétences de cette autorité s’étendent aux manifestations sportives, mais plus largement “aux évènements de toute nature qui présentent un intérêt pour le public“…

Réagissons avant qu’il ne soit trop tard et refusons ces monstruosités juridiques !

PS : une chose qui me fait rire quand même, c’est que visiblement le CIO rencontre quelques problèmes avec le logo des Jeux de Londres 2012, qu’un artiste l’accuse d’avoir plagié à partir d’une de ses œuvres…

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Article initialement publié sur le blog :: S.I.Lex :: de Calimaq sous le titre “Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk”

Image de une par Stuck in Customs

Retrouvez toutes les chroniques juridiques de Calimaq publiées chaque semaine sur Owni

code, code, code, pendant le hackathon de voxe.org - (cc) Ophelia Noor pour Owni

10 millions de dollars : moins d’un an après son lancement en août 2011, Codeacademy vient d’effectuer une belle levée de fond. Ce site d’apprentissage interactif de la programmation avait déjà réuni 2,5 millions de dollars lors du précédent tour de table en novembre dernier.

Parmi les investisseurs successifs, on trouve quelques noms sexy dans le petit monde des start-ups des nouvelles technologies : Union Square Ventures, qui a mis de l’argent entre autres dans Foursquare, Tumblr ou bien encore Twitter ; Index Ventures, qui compte dans son portefeuille Skype, SoundCloud, MySQL, etc ; Kleiner Perkins, qui a mis des billes dans Spotify, Klout, Zynga… ;  Richard Branson, le fondateur de Virgin.

Un tableau de chasse à l’image de l’engouement que suscite l’apprentissage du code, en particulier aux États-Unis. Le “programmer ou être programmé” de l’écrivain américain Douglas Rushkoff semble avoir fait tilt dans plus d’une tête. La courbe de croissance de Codeacademy est affolante, à tel point qu’elle se définit maintenant comme “une entreprise mondiale” ayant atteint le saint Graal de la scalability , l’extensibilité en bon français : des centaines de milliers d’utilisateurs, 50% de leur audience hors des États-Unis, 400 cours, le tout assuré par neuf employés. Et ce n’est que le début donc.

Facile.

Storytelling

En bons adeptes du storytelling, les deux (très) jeunes fondateurs Zach Simms et Ryan Bubinski expliquent avoir fondé Codeacademy pour pallier un manque en matière d’éducation :

J’enseignais moi-même la programmation et j’étais extrêmement frustré de ce que je trouvais dans les livres, les vidéos et partout ailleurs en ligne. Dans le même temps, Ryan avait déjà enseigné à des centaines d’étudiants alors que nous étions à Columbia et que nous cherchions comment enseigner à des millions en plus. [...]

Mary Meeker de Kleiner Perkins a visité nos bureaux [au début de l'année]  et a décrit un panorama des quelques industries qui avaient besoin d’être secouées, l’éducation figurait en tête. [...] Nous avons passé beaucoup de temps à parler à Saul et Mary, et Mike Abbott chez Kleiner du futur de l’éducation, de la programmation et de nos forces de travail.

Il est vrai que l’école a du mal à prendre en charge cette partie et les appels à ce qu’elle intègre l’enseignement du code dans les programmes sont récurrents : Eric Schmidt, le président exécutif de Google, a ainsi taclé la Grande-Bretagne, le pays qui a inventé l’ordinateur, pour avoir “gaspillé son fantastique héritage en informatique”.

Si des initiatives similaires existent, comme CodeSchool, O’Reilly ou WebMaker et les Summer Code Party de la fondation Mozilla, aucune ne revendique un succès aussi fort. Mathieu Nebra, qui a fondé à treize ans en 1999 le Site du zéro, un alter ego français à succès, puis une société autour, émet des hypothèses :

Ils ont été très médiatisés, pourquoi ? Je ne sais pas… C’est un concept ancien, qu’ils ont réussi à simplifier et à rendre sexy.

Sexy et gratuit, ce qui aide. Si sexy que le maire de New York Michael Bloomberg a twitté qu’il allait s’y mettre aussi cet hiver, assurant au passage un beau coup de publicité gratuite :

Le #codeyear du tweet est une référence à l’opération lancée en janvier par la jeune entreprise, qui alimente ainsi son propre succès. Dans sa veine éditoriale, Code Year délivre un discours démystifiant sur le code, que certains imaginent comme un monde mystérieux et ésotérique et élitiste (un discours entretenus par certains programmeurs jaloux de leur pré-carré :)

Code Year est un cours introductif pour quiconque souhaite apprendre à programmer. Code Year commence avec les fondamentaux et enseigne les concepts à travers des cas concrets.

make($) sinon end(game)

Il y a juste un truc qui cloche, comme le souligne Mathieu Nebra :

Le montant de la levée de fonds ne m’étonne pas, aux États-Unis, il faut toujours rajouter un zéro. Mais la boite n’a aucune source de revenus. Ils pourront valoriser la base de leurs utilisateurs pour en faire une CVthèque ou faire payer les fonctionnalités. Mais leur communauté risque de ne pas être stable, comme elle s’est construite sur une hype.

Levée de fonds, succès foudroyant, jeunes fondateurs, buzz, Codeacademy a des parfums de micro-bulle. Si elle dispose d’un petit matelas de billets qui lui permet d’envisager le court terme sereinement , l’équation à long terme est inévitable : make($) sinon end(game) // just a copy/paste from myspace’s source.

C’est devenu très compliqué pour une société qui respecte les règles. Tout le monde ne joue pas le jeu. Des concurrents, du département ou de la région, cassent les prix pour obtenir des marchés. Et ils les obtiennent de la part de donneurs d’ordres publics ou privés qui veulent faire des économies. [...] Je respecte la partie réglementaire et sociale de mon métier. Certains ne déclarent pas des agents ou les paient en dessous des seuils légaux.

Le vendredi noir de la sécurité

Avant ce vendredi, les entreprises de sécurité doivent déposer leur procédure d'agrément auprès du nouveau conseil ...

Avec ces déclarations, Moise Rozel vient de lancer un petit pavé dans la mare un peu pourrie de la sécurité privée : ce patron d’une entreprise du secteur installé dans le Lot a dénoncé récemment sur la place publique les pratiques illégales de ses confrères.

Régie par la loi de 1983, la sécurité privée est un secteur qui s’est développée comme la chienlit en France : vite et mal, à la faveur entre autres du désengagement de l’État qui y voit une façon de faire des économies à travers le concept de “coproduction de la sécurité intérieure”. Le récent Cnaps (Conseil national des activités privées de sécurité est censé y mettre fin.

Si la situation est connue, elle est rarement déballée ainsi. “De souvenir, c’est la première fois qu’un confrère, hors syndicat, dénonce ainsi de tels agissements”, témoigne Jean-Marc. L’omerta est en effet de mise car les informations circulent vite. “J’avais dénoncé une fois et ça s’est su, témoigne David Fleurentdidier, patron d’une petite entreprise. Le bruit a couru que j’allais fermer.”

Sécurité privée d’État

Un nouveau conseil des sages des sociétés de sécurité privée, le Cnaps, est installé ce 9 janvier pour tenter de ...

L’Association nationale des métiers de la sécurité (ADMS), un syndicat regroupant une centaine de petites entreprises, est engagé depuis 2005 dans la lutte contre le travail illégal. Il a entre autres mis en place une une convention nationale de partenariat avec la Délégation interministérielle pour la lutte contre le travail illégal (Dilti) en 2006, rejoint par l’USP, un des deux poids lourds syndicaux du secteur. L’ADMS s’est chargée de porter le fer juridique, en se portant partie civile contre Sécurité, Organisation, Surveillance (S.O.S.46). Cette association a été prévenue d’infraction à la réglementation relative au travail illégal en mars 2011. Quelques mois avant, l’ADMS avait contacté l’inspection du travail en son sujet [pdf] précisant les infractions reprochées :

Curieusement, dans la foulée, l’association changeait de nom pour devenir Servir – Organiser – Surveiller (S.O.S 46). Plus de référence à la sécurité. Son objet est désormais “assistance radio, service, organisation et signalisation sur les manifestations sportives et festives.”
Un an après, le dossier est toujours en en cours nous a expliqué l’ADMS, “ce qui étonne l’interlocutrice du TGI que je viens d’avoir, a précisé Danièle Meslier. Elle va relancer le substitut du procureur et m’a demandé, de faire  un courrier également de mon côté.”

Dans le collimateur de l’ADMS, on trouve autant les prestataires que les donneurs d’ordre, qui, privés comme publics, privilégient trop souvent l’aspect financier, comme le syndicat le détaillait dans une lettre envoyée au procureur de Cahors [pdf] :

Nous pensons que cette démarche pourrait sensibiliser les donneurs d’ordre qui favorisent trop souvent l’aspect financier à celui de la qualité et dissuader les entreprises qui ne respectent par les obligations réglementaires et sociales de persévérer dans cette voie.

L’activisme de l’ADMS semble déplaire aux cadors du secteur, comme en témoigne cette réaction du Syndicat national des entreprises de sécurité privée (Snes) qui a taclé l’ADMS sans la citer quand nous l’avons sollicité à ce sujet : “Quant aux  actions de partie civile , c’est plus facile à communiquer à la presse qu’a réaliser jusqu’au bout.” (sic). Michel Ferrero, le président du Snes, nous a expliqué qu’aucune de leurs plaintes comme partie civile n’avait abouti : “soit il y a eu arrangement, soit il y a eu retrait d’une société. Nous préférons la prévention, en collaborant avec l’Urssaf ou le Cnaps.” Depuis le le 1^er janvier, le Conseil national des activités privées de sécurité (Cnaps) est en effet chargé de nettoyer le secteur. Et Michel Ferrero de rappeler qu’il siège à son collège national, comme représentant du Snes. Deuxième petite claque au passage à l’ADMS : “ils ne sont pas un syndicat patronal reconnu ayant signé la convention collective.”

Mairie de Cahors à l’ouest juridique

Contactée par La Dépêche du midi, la mairie de Cahors, qui fait partie de des clients de Moise Rozel, avait eu cette réaction étonnante. À tel point que Moise Rozel nous a expliqué qu’il avait demandé un rendez-vous avec la mairie :

Il y a des règles de consultation qui sont les mêmes pour tous. Nous, dans le cadre de nos manifestations, nous essayons de faire travailler les locaux. Quant aux éventuels abus, c’est à l’État qui assure les contrôles, de les détecter.

La mairie se défausse donc, ce qui témoigne d’une méconnaissance de la législation. Depuis un décret de novembre dernier, entré en vigueur le 1^er janvier, “il y a un renforcement concernant le devoir de vigilance du donneurs d’ordre”, rappelle Danièle Meslier, directrice générale de l’ADMS. “Il fait obligation aux donneurs d’ordre de s’assurer de l’authenticité de l’attestation remise par leurs sous-traitants auprès de l’organisme de recouvrement des cotisations et contributions de sécurité sociale, datant de moins de 6 mois”, détaillait le syndicat dans une lettre adressé à ses adhérents. Et par conséquent, “il supprime les attestations sur l’honneur sociales et fiscales de conformité avec la réglementation et le dépôt des déclarations produites par le sous-traitant.”

Long terme

Est-ce que le geste de Moise Rozel sera suivi d’autres ? Lui l’espère. David Fleurentdidier est plus dubitatif : “Je lui ai envoyé un message de soutien, son action va peut-être lui donner du baume au cœur, peut-être que la mairie va bouger.”

Danièle Meslier fait preuve d’un optimisme relatif, à la mesure de l’ampleur de la tâche :

Plus on en parle, plus ça fait peur. C’est un travail de longue haleine, il faudrait plusieurs Moïse Rozel et qu’il n’y ait pas de copinage.

Selon des documents obtenus par OWNI, BNP Paribas a monté à la va-vite un dossier pénal pour écarter le directeur général de sa filiale “titres”. Licencié début 2010 dans le cadre d’une affaire de financement d’une mine en Afrique, Jacques-Philippe Marson a, le mois dernier, relancé cette affaire en décrivant ses mésaventures sur son blog. L’ancien patron de BNP Paribas Securities Services (BP2S) dénonce un “licenciement abusif” et pointe quelques bizarreries de la part du groupe BNP Paribas.

Or, une enquête de la Brigade financière (dont nous publions une copie au bas de cet article) lui donne raison sur plusieurs points et le disculpe des charges pénales, deux ans après cette éjection expresse. Laissant supposer que la banque a fabriqué un dossier pénal pour se débarrasser d’un cadre supérieur devenu encombrant.

Tout commence le 30 septembre 2009. BNP Paribas reçoit une lettre de l’avocate d’un homme d’affaire malien, Allou Diallo, mettant en cause Jacques-Philippe Marson, directeur général de BP2S. Il est accusé d’avoir fait preuve d’un “comportement blâmable, notamment d’un point de vue éthique et déontologique” dans le cadre d’une recherche d’investisseur pour un fonds canadien. Le véhicule financier, le Mansa Moussa Gold Fund (MMGF), était destinée à financer une mine au Mali exploitée par la société Wassoul’or, les deux structures étant présidées par l’accusateur, Allou Diallo.

200 millions de dollars

L’investisseur amené par Marson, François de Séroux, était censé apporter 200 millions de dollars américains via sa société Ventra Consulting. Laquelle fera finalement défaut. L’avocate du fonds lésé invite la banque à trouver une solution à l’amiable, parmi laquelle une possibilité d’intéressement au financement du projet, “compte-tenu du fait que le marché de l’or est actuellement porteur”.

Octobre 2009 : la BNP ordonne une inspection générale (IG) spéciale, procédure interne de contrôle.

Novembre 2009 : mise à pied de Jacques-Philippe Marson. Il lui est reproché de ne pas avoir respecté les principes et les procédures déontologiques et de prévention du blanchiment en vigueur à la BNP dans cette affaire, mais également deux autres.

Janvier 2010 : Jacques-Philippe Marson est licencié pour faute grave. À la suite des plaintes croisées entre le fonds canadien, le groupe BNP Paribas et Jacques-Philippe Marson, une enquête préliminaire est ouverte par la Brigade financière, pour le compte du parquet de Paris.

Les plaintes seront classées sans suite. L’enquête révèle que la majorité des faits reprochés à l’ancien DG pour justifier son licenciement ne sont pas avérés :

Il ne pouvait donc être établi de manière certaine qu’il avait été prévu un intéressement financier personnel au profit de M. Marson. [...]
S’agissant d’un éventuel conflit d’intérêts invoqué par la banque à l’encontre de M. Marson, il n’était apporté ou recueilli aucun élément l’établissant de manière certaine. M. Marson apparaissait au contraire avoir agi dans un souci permanent de protection de la banque et de son client, la société Ventra Consulting.

Concernant le compte ouvert chez BP2S au nom Ventra Consulting, la BF infirme les conclusions de l’IG :

Il apparaissait que toutes les procédures préconisées par la banque concernant la prudence et la lutte contre le blanchiment avaient été suivies et respectées sans que M. Marson n’y fût intervenu de manière particulière.

L’ex DG n’est pas non plus intervenu en particulier dans le dossier. Sur le mélange des casquettes privées et professionnelles, là encore la BF met les choses au clair :

Contrairement à ce que prétendait le MMGF dans sa plainte, il n’était pas apporté la preuve que M. Marson eût “usé et abusé” de sa qualité de directeur général de BP2S dans le cadre de cette opération. Au contraire, les pièces produites et les déclarations recueillies mettaient en évidence le caractère personnel de son intervention.

De même, les autres projets pointés du doigt par BNP Paribas ne mettent pas en cause la déontologie de Jacques-Philippe Marson. Dernier point déminé, des opérations touchant des diamants, en lien avec le non respect de la politique des cadeaux du groupe ou la rémunération de variable de Jacques-Philippe Marson :

Elles n’apparaissaient pas susceptibles de constituer des infractions pénales et, eu égard au résultat des investigations menées concernant la relation Ventra Consulting et MMGF, et en accord avec le Parquet de Paris, il n’était pas procédé à plus d’investigations à leur sujet.

Restent principalement deux griefs, selon la BF. Contrairement à ce que Jacques-Philippe Marson soutenait, il avait bien été mandaté par le MMGF pour rechercher un investisseur et son mandat avait été renouvelé “à plusieurs reprises et à sa demande, jusqu’en février 2009, date à laquelle ils annonçaient aux représentants du MMGF la défaillance de l’investisseur potentiel.”

L’ex DG est aussi mis en cause pour avoir masqué le nom de l’investisseur, François de Séroux-Fouquet, sur des documents, “ôtant toute possibilité au MMGF d’exercer un recours aux fins d’obtenir l’exécution de ses engagements par l’investisseur défaillant.”

Interrogée par la BF sur les conclusions de l’IG affirmant que les agissements de Jacques-Philippe Marson ont “clairement enfreint les règles et normes en vigueur au sein du groupe”, Hortense Boizard, responsable risque, conformité et contrôle permanent de la filiale BP2S, avait répondu :

Je pense qu’elle n’est pas très factuelle. J’aurais souhaité que l’inspection générale indique clairement la liste des règles et normes en vigueur qui ont été enfreintes.

Interrogée par mail, la BNP n’a pas répondu à nos questions. Les demandes de transaction n’ont jamais eu de suite. “Ils ont coupé les ponts, ils ont fait le black out, nous a expliqué Julia Boutonner, l’avocate de M. Diallo. Ils ne voulaient négocier avec personne.” Et de souffler “M. Marson aurait eu d’autres cadavres dans les placards”. D’après la Brigade financière, les cadavres ressemblent surtout à des baudruches dégonflées.

Appel de la décision

Selon elle, l’affaire s’est arrêtée là car “ce n’était l’intérêt de personne que cette affaire soit poursuivie.” Pourtant, Jacques-Philippe Marson souhaite aller au civil et a fait appel de la décision des prud’hommes. Il affirme être prêt à aller jusqu’à la Cour européenne des droits de l’homme.

Pour quelles raison la BNP a-t-elle agi ainsi ? Un salarié qui a souhaité garder l’anonymat nous a suggéré de revenir sur un scandale remontant à l’été précédent les faits. La BNP est alors sous le feu des médiaspointée du doigt pour avoir provisionné un milliard d’euros de plus qu’en 2008 à destination de ses traders, après avoir reçu 5,1 milliards d’euros d’aides de l’État. Voyant venir un potentiel second scandale, la BNP aurait donc viré fissa le DG de sa filiale. Quelques articles paraîtront alors aux titres fleurant bon le scandale à la sauce Françafrique.

Maladroitement, la défense désigne Diallo comme un “Madoff malien”, propos repris par Le Point. En plus de valoir à l’hebdomadaire un droit de réponse et un procès en diffamation, cet argumentaire est à double tranchant : l’idée que le DG de BP2S ait pu se faire avoir ainsi n’est pas de nature à rassurer ses partenaires en affaire. Or la confiance est l’actif le plus précieux d’une banque, celui qui attire les clients. BNP-Paribas s’empressera bien de préciser qu’il n’y a eu aucune conséquence financière sur la banque et ses clients.

Image de Une Marion Boucharlat pour OWNI

L’histoire a surgi sans crier gare au détour d’un blog publié le 8 novembre 2011 sur la plateforme de micro-blogging Tumblr. Intitulé « The real story – histoire d’un licenciement abusif », le site émane de l’ancien directeur de BNP Paribas Securities Services (BP2S), Jacques-Philippe Marson. A ses yeux injustement licencié pour faute grave en 2010, qu’il juge injustifié, il entend désormais porter son conflit avec la banque sur la place publique comme l’a révélé OWNI le 25 novembre.

Le fait pourrait sembler anecdotique et relever uniquement d’un conflit privé qui tourne au vinaigre entre un employeur intraitable et un ex-salarié évincé brutalement. Or, la controverse, abstraction faite du fonds de l’affaire pour laquelle je n’ai pas les compétences de juger, est loin d’incarner un évanescent épiphénomène. Avec la vigueur incontestée des réseaux sociaux et leur ancrage croissant dans le quotidien des gens, les entreprises vont très probablement se retrouver de plus en plus confrontées à d’acrimonieux salariés partageant depuis l’interne ou l’externe, leurs coups de gueule et leurs déboires professionnels. Avec des impacts réputationnels non négligeables à la clé. Petit tour d’horizon en quelques illustrations non-exhaustives et tentative d’analyse.

Coup de canif dans l’omerta bancaire

La démarche de Jacques-Philippe Marson a de quoi surprendre tellement la discrétion des lambris capitonnés de la banque s’applique en toutes circonstances, y compris lorsque les conflits les plus violents s’y produisent. Pourtant, des lézardes s’y étaient déjà faites jour avec la récente affaire Kerviel/Société Générale. Soutenu par des communicants rôdés, le trader jugé fautif n’avait pas hésité un instant à répandre publiquement tous les errements et contradictions des salles de marché. L’ancien directeur de la communication lui-même, Hugues Le Bret, s’était fendu par la suite d’un livre confession où il narrait par le menu et depuis les coulisses, le déroulement d’un des plus gros scandales bancaires. A cet effet, il y peignait sans concession des portraits veules et peu amènes de quelques acteurs ayant été mêlés au dossier.

Cette fois, la démarche du directeur déchu de BP2S est solitaire mais n’en est pas moins rentre-dedans. Sur la forme tout d’abord, tout est mis en œuvre pour s’assurer un écho maximal. Le site est publié sur Tumblr, la plateforme de blogging qui vient de détrôner la référence Wordpress et qui surtout connaît un succès foudroyant auprès des influenceurs numériques (dont les journalistes) toujours soucieux d’avoir une innovation d’avance. Ensuite, le contenu est systématiquement traduit en anglais, histoire sans doute d’élargir l’impact potentiel auprès de médias traditionnels et sociaux anglo-saxons souvent friands de petites histoires.

Le ton est également extrêmement offensif et fulminant comme en témoigne cet extrait :

Après une longue période de silence (j’en expliquerai les raisons) et face à l’injustice bien organisée que je subis, j’ai décidé de me défendre et de m’exprimer publiquement par la voie de ce blog. Tout ce qui sera publié sera factuel et appuyé par des preuves écrites et par des témoignages. Je décrirai les événements tels que je les ai vécus, étape par étape, sous forme d’un résumé et d’une narration détaillée (…) Dans ce dossier, tout porte à croire que la décision de me licencier a été prise le premier jour de l’inspection. A partir de cette date, le groupe a déployé des moyens considérables, internes et externes, pour tenter de démontrer le bienfondé de sa décision … en vain.

On ne peut guère faire plus clair en termes de pressions menaçantes. Toutefois, la récolte a été bien maigre en articles puisqu’en plus d’OWNI, seul le site L’Expansion/L’Express s’est fait écho du dossier jusqu’à aujourd’hui.

La schizophrénie digitale des entreprises

Même si dans ce cas précis, la banque incriminée a feint de ne prêter qu’une attention mesurée aux attaques de son ancien cadre – elle a tout de même bloqué l’accès du blog en interne -, les entreprises ont malgré tout conscience que la donne réputationnelle est en train d’être sérieusement bouleversée avec l’entrelacs des réseaux sociaux où les frontières entre vie privée et vie professionnelle ont tendance à s’estomper. Une étude menée par le fabricant de logiciels de sécurité Symantec souligne que 94% des entreprises reconnaissent des incidents liés aux médias sociaux et ayant des répercussions concrètes sur l’image de l’entreprise, ses activités et ses relations avec les clients.

Cependant, reconnaître n’implique pas forcément admettre ou comprendre. Face à ce qu’elles estiment constituer un péril pour la réputation de leur enseigne, les entreprises oscillent souvent entre l’établissement de chartes internes pour tenter de réguler de potentielles dérives et l’inflexibilité radicale en bloquant les accès aux réseaux sociaux depuis les postes externes. Selon une étude du Kaspersky Lab en septembre 2011, 64% des sociétés françaises ont recours à de telles extrémités à l’heure où le Web 2.0 bat son plein et où ces mêmes sociétés déclament vouloir investir celui-ci … pour leurs marques !

De fait, les réseaux sociaux sont encore perçus en majorité sous l’angle de la marque employeur. On ouvre souvent une page Facebook, un fil Twitter ou un blog à l’effigie de l’entreprise avec des objectifs essentiellement liés à des problématiques RH de recrutement. C’est certes un canal extrêmement important puisqu’en 2011, une étude MBAonline montre que 36 millions de postes ont été pourvus via les réseaux sociaux aux Etats-Unis. Il n’en demeure pas moins que se cantonner uniquement à cet aspect revient à ne considérer qu’une des deux faces d’une pièce !

Le silence est d’or mais la parole est digitale !

N’en déplaisent aux dirigeants, vouloir ériger des murs digitaux autour de leurs employés procèdent plutôt du fantasme inatteignable que d’une démarche constructive. Il ne s’agit évidemment pas de sombrer inversement dans le laxisme le plus total et laisser les collaborateurs s’épancher sans retenue. Mais pour autant, il est vain de s’adonner à l’ultra-contrôle.

Ainsi, en septembre dernier, un employé de Microsoft, Joe Marini, n’a pas pu s’empêcher de tweeter fièrement à plusieurs reprises ses impressions personnelles sur le futur premier mobile fruit de l’union de Nokia et de la firme de Redmond, le Lumia 800. Impressions tellement précises qui eurent le don d’agacer son employeur d’autant qu’il n’en était pas à sa première incartade. L’homme fut congédié mais ce dernier n’a guère tardé à retrouver un poste chez … Google dans le domaine du développement et de la téléphonie. Autant dire qu’il aura tout loisir de mettre à profit son savoir autrement que par Twitter !

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Ceci dit, Google s’est retrouvé face à un cas similaire un mois plus tard. Steve Yegge, ingénieur logiciels impliqué dans le développement du nouveau réseau social Google +, a rendu publique par erreur une note interne assassine où il qualifie le projet d’« exemple parfait de notre échec complet à comprendre les plateformes ». Plus loin, il continue son carnage verbal en comparant Google + et Facebook :

Google+ est une réaction réflexe, un cas d’école de pensée court-termiste, fondé sur la notion fausse que Facebook a du succès car ils ont bâti un super produit. Mais ce n’est pas ça, la raison de leur succès. Facebook a du succès car ils ont construit une constellation entière de produits en autorisant les autres à faire le boulot. Ce qui fait que Facebook est différent pour chacun

. Une boulette qui est tombée d’autant plus mal que Google + marque de plus en plus le pas auprès des internautes ! A ce jour, Steve Yegge est toujours en poste mais nul doute qu’il doit être très probablement dans ses petits souliers, Google n’ayant guère pour habitude de badiner avec les secrets éventés par les Googlers !

Dura lex sed lex ? Pas si sûr !

Les salariés s’emparant du Web pour régler des comptes ou se défouler d’un mal-être subi dans l’entreprise ne sont certes pas inédits en soi. Chacun se remémore sûrement de la passe d’armes digitale et judiciaire qui a opposé en 2006, le constructeur automobile Nissan et une salarié qui avait conté sur son blog sa mise au placard puis son licenciement. L’impétrante fut condamnée pour diffamation mais non obligée par les juges de fermer le blog.

Bien que le droit du travail exige des notions de loyauté, de confidentialité et de discrétion d’un employé vis-à-vis de son entreprise, l’article 7 de la Convention européenne des droits de l’homme préserve la liberté d’expression du salarié – citoyen. Le même code du Travail français renchérit avec l’article L.146-1 :

(si) les salariés bénéficient d’un droit à l’expression directe et collective sur le contenu, les conditions d’exercice et l’organisation de leur travail et que les opinions que les salariés, quelle que soit leur place dans la hiérarchie professionnelle, émettent dans l’exercice du droit d’expression ne peuvent motiver une sanction ou un licenciement.

Extension du domaine de la lutte

Et de ce droit, nombreux sont ceux à s’en priver de moins en moins pour dénoncer des choses qui constituent à leurs yeux des dérives ou des injustices patentées. A cet égard, on peut citer le blog de Mourad Ghazli. Salarié de la RATP et ex-syndicaliste, il a osé contredire la direction de l’entreprise aux prises avec une affaire poisseuse de harcèlement sexuel impliquant un autre syndicaliste en échange d’avancement professionnel pour les personnes qui acceptaient. Pour Mourad Ghazli, la direction connaissait les agissements du personnage. Aussi pour étayer ses dires, n’a-t-il pas hésité à publier sur son blog une vidéo et des photos troublantes où figurent des hauts dirigeants de la RATP avec le dit personnage. Actuellement, il affronte une plainte pour diffamation et une procédure de révocation disciplinaire.

Dans des registres proches, on peut aussi parler de la chronique que tient un ingénieur anonyme sur Rue89 sous le pseudo « Bientôt licencié ». Ayant su par SMS fin septembre 2011 que sa société high tech allait être liquidée, il a décidé de narrer le quotidien des employés jusqu’à l’inéluctable conclusion. Tout y passe, des réunions de CE où la direction est pitoyable aux collègues qui craquent et qui boivent.

Dans un autre genre mais tout aussi caustique, on trouve « Le Blog du Super Consultant »(10). Créé en 2010 et animé par une poignée de salariés rebelles et également anonymes, le site étrille « joyeusement » le management de la célèbre agence de communication Publicis Consultants et se paie même la tête de certains clients jugés désagréables, voire insupportables. Dernier exemple en date : quand Maurice Lévy, le PDG annonce qu’il renonce à son salaire fixe, la nouvelle fait grand bruit dans la presse. Aussitôt, le blog s’empresse de remettre le « sacrifice » salarial du grand patron dans son contexte. Et là, la lecture est effectivement édifiante et quelque peu éloignée du plan com’ patronal !

Vers la guerre de tranchées numériques ?

Qu’elles le veuillent ou non, les entreprises pourront de moins en moins empêcher les prises de parole à la sauce 2.0, notamment avec l’émergence programmée de la génération Y qui va grimper en responsabilités dans les organigrammes. Or, cette génération ne cultive pas vraiment le même rapport que ses aînés avec le monde de l’entreprise. Elle est même plus aisément encline à stigmatiser les incohérences des discours et les faire savoir si besoin. Si l’on ajoute de surcroît, une certaine déliquescence du lien social dans de nombreuses entreprises (exacerbé avec la crise actuelle), il ne serait guère étonnant de voir essaimer encore plus d’expressions de salariés sur les réseaux sociaux.

Tous bien sûr ne pratiquent pas le jeu de massacre à l’égard de leur société mais en y regardant de plus près, beaucoup se confient plus ou moins. Il suffit pour cela d’aller faire un tour par exemple sur le site notetonentreprise.com. Sans forcément toujours aboutir à des démarches volontaristes comme l’ex-directeur de BP2S, ils lâchent cependant des infos. Certaines sont bonnes et valorisantes pour l’image de l’entreprise. D’autres au contraire vont à rebours des discours et des stratégies de communication soigneusement ciselés par les staffs communicants.

Or, le risque de grand écart réputationnel n’est plus écarter à mesure que la parole se répand sur les réseaux sociaux. Consultant et expert en management 2.0 et réseaux sociaux, Bertrand Duperrin trace avec acuité le défi que salariés et entreprises doivent relever si l’on veut éviter une sorte de « Verdun numérique » sur la Toile :

« Quoi qu’il en soit ce ne sont pas des sujets à traiter de manière unilatérale : réputation, qualité, performance économique actuelle et durable se construisent ensemble, avec les mêmes ressorts. Si toutes les parties prenantes ne s’y attèlent pas ensemble il n’y aura pas de gagnant d’un coté et de perdant de l’autre mais uniquement des perdants. Salariés ou entreprises. Qu’on se le dise ».

Illustrations par via Flickr Patrick Gage [cc-bync] ; fpra [cc-bync].

Depuis le 10 juin 2004, sa plateforme pour la vente en ligne de musique et de films est installée dans le Grand-Duché, véritable planque fiscale. Quand le citoyen français achète sur iTunes, il paye donc une TVA luxembourgeoise qui sert à construire les routes et à entretenir les écoles du Grand-Duché, tout petit mais très riche. Pour rendre compte de l’ampleur de la combine, OWNI s’est rendu sur place.

L’évidence dans le silence

Rendez-vous 8, rue Heinrich Heine, à Luxembourg. Pas de plaque sur le mur ni de logo lumineux. Juste une étiquette à peine visible sur la sonnette et la boîte aux lettres. L’immeuble, lui, n’a rien à voir avec l’idée que l’on se fait d’un quartier général d’iTunes.

Petit mais chic, plus ancien que dernier cri, il est planté au milieu de la rue, à deux pas du château d’ArcelorMittal. Un emplacement discret par rapport aux opulents bâtiments occupés par les banques et les grands groupes. Les voisins que nous avons croisés ignorent qu’iTunes a établi ici son repère. Une libraire de l’avenue adjacente en est toute étonnée.

Le plus informé semble être un livreur en pull jaune, habitué à apporter des colis aux entreprises partageant le même immeuble que la firme. iTunes, il connaît bien :

Oui oui, ils sont juste-là, au dernier étage. Mais ça risque d’être compliqué pour vous d’entrer, c’est une vraie banque là-dedans.

Le terme n’est pas exagéré. Les millions d’euros générés par les ventes de produits immatériels dans toute l’Europe transitent là, derrière trois fenêtres où travaillent une quinzaine de personnes tout au plus.

Sur place, les employés d’iTunes avec lesquels nous nous sommes entretenus se montrent gênés. Ils se font petits, esquivent les questions les plus simples.

On n’est qu’un petit bureau vous savez, rien à voir avec Londres. Il faut l’autorisation de notre hiérarchie pour que l’on puisse répondre à vos questions car beaucoup d’éléments sont confidentiels.

Sans l’accord du service de presse londonien ou de la maison mère américaine personne n’est habilité à s’exprimer, selon une employée qui a systématiquement refusé de commenter les bons résultats financiers de l’entreprise au dernier trimestre. Environ 28,57 milliards de dollars dont plusieurs dizaines de millions grâce à iTunes.

Même pas le trognon pour le fisc

L’opacité de sa communication s’explique sans doute parce que l’astucieuse combine luxembourgeoise en fait râler plus d’un en Europe.

Et il y a de quoi. Depuis que le site a décidé en 2004 de déposer ses mallettes dans le Grand-Duché sa compétitivité s’en est trouvé accrue. Le Luxembourg possède la TVA la moins élevée de l’UE (15%). Mais ce taux serait officieusement négocié avec les autorités compétentes à 6%.

Actuellement, en matière d’e-commerce, l’Europe applique la TVA du pays vendeur plutôt que celui du lieu de résidence de l’internaute qui achète. Ainsi, avec les ventes de musiques et les locations de films / séries TV sur son site, Apple (comme plusieurs de ses concurrents) va directement chercher son chèque à la case départ sans que la France et ses homologues européens, eux aussi lésés dans l’affaire, ne perçoivent la moindre TVA. Un système pour le moins immoral mais légal.

La problématique est d’autant plus ennuyeuse que l’Europe est en période de disette économique. Déjà, en octobre 2009, une synthèse d’un rapport de Greenwich Consulting [PDF] rendu au Sénat estimait que 300 millions étaient passés sous le nez du fisc français en 2008.

La France, l’Allemagne et le Royaume-Uni perdants jusqu’en 2015

Ce dispositif fiscal prendra fin le 1er janvier 2015. Date à laquelle les téléchargements seront progressivement soumis à la TVA du lieu de résidence de l’internaute. Au grand dam des trois poids lourds du e-commerce qui représentaient environ 70% du marché européen en 2008 selon Greenwich Consulting. La disposition qui prévoit que la directive 2008/8/CE règle le problème en 2015 a été adoptée à l’unanimité à « l’issue de discussions difficiles entre les Etats membres » et qu’il n’est par conséquent « pas possible d’envisager une anticipation de sa date d’entrée en vigueur ». D’ici là, beau paradoxe, Apple n’a pas jugé utile d’installer un Apple Store au Luxembourg avant « au moins deux ans » selon les confidences d’un vendeur spécialisé.

Crédits Photo FlickR CC : par Finger Food ;  par Myrrien ;

Retrouvez l’ensemble du dossier :
Apple coupe le son et Apple à livre ouvert

Illustration de Une par Loguy

Tous les fans de la pomme vous le diront : Steve Jobs est un gourou du marketing, transformant chaque produit en or. Et de l’or, Apple en a amassé énormément avec lui. Un véritable trésor de guerre estimé à plus de 65 milliards de dollars. A titre de comparaison, la trésorerie de Google est de 37 milliards de dollars, et celle de Microsoft de 50 milliards de dollars.

Lorsqu’un chef d’entreprise est aussi charismatique et reconnu, voire adulé, que Steve Jobs, il est très difficile pour l’entreprise de poursuivre son action. Les acheteurs, investisseurs, actionnaires accordent leur confiance à l’entreprise, dans son innovation, mais aussi dans sa capacité à garder la tête pensante, souvent personnifiée par l’image de l’entrepreneur. Guy Loichemol, spécialiste de la communication financière chez Euro RSCG, analyse la position du dirigeant comme d’un visionnaire :

Les actionnaires ne s’y sont pas trompés. Ils croient en la pérennité de l’entreprise mais pas dans celle de son dirigeant. Certes, ça peut être considéré comme rassurant, mais la banalisation, la désacralisation du dirigeant est à terme néfaste puisqu’elle fait oublier la vision, que celui-ci se doit de porter.

Ce débat s’était déjà fait ressentir au sein d’Apple lorsque Steve Jobs avait pris congé de son poste en raison de problèmes de santé. De nombreuses voix s’étaient alors élevées pour critiquer l’incapacité d’Apple à innover sans lui.

En panne d’innovation

Le cas d’Apple est extrêmement spécifique puisque l’entreprise a déjà fait l’expérience d’une vie sans Steve Jobs entre 1985 et 1996 dont la pomme a failli ne pas se relever. Durant cette période, Apple n’innove plus et n’arrive pas à redonner du souffle à l’entreprise. Dès le retour de Steve Jobs, Apple redevient une entreprise innovante et disruptive avec l’arrivé de l’iMac, l’iPod, l’iPhone, l’iPad… révolutionnant ainsi les marchés de la musique, du téléphone et créant même un nouveau marché pour les tablettes.

Ce changement de directeur n’est pour autant pas aussi chaotique qu’en 1985, lors du premier départ de Steve Jobs. Les conditions sont incomparables. A l’époque Steve Jobs est licencié de sa propre société. Une guerre d’égo a fini par s’installer à la tête de l’entreprise. La perte de son fondateur s’était alors faite dans la douleur, coupant brutalement Apple de sa tête pensante. Aujourd’hui, la situation semble bien différente. Steve Jobs quitte de son plein gré son poste et recommande même son successeur dans les faits déjà à la tête d’Apple depuis les problèmes de santé de son directeur qui expliquent aujourd’hui son départ.

J’ai toujours dit que si, un jour, je ne pouvais plus remplir mes devoirs et répondre aux attentes en tant que directeur d’Apple, je serais le premier à le faire savoir. Malheureusement, ce jour est venu. Je démissionne donc en tant que directeur général d’Apple.

Le renouvellement de personnalité à la tête d’une entreprise aussi stratégique et importante qu’Apple demande un brin de stratégie et de tact. Cette décision demande une préparation de plusieurs mois, voire années pour éviter à l’entreprise un choc thermique pouvant être fatal. Prenons le cas de Microsoft qui a vu Bill Gates, son ancien directeur, et Steve Ballmer, son remplaçant, se livrer une guerre de pouvoir violente et destructrice.

Dès 2000, Bill Gates décide de laisser Microsoft à son ami de longue date Steve Ballmer. Pourtant, Bill Gates tarde à laisser le leadership à Steve Ballmer et une guerre d’égo éclate au sein de Microsoft. La passation semble difficile et les actionnaires et hauts responsables décident alors de clarifier la situation en mettant en place un planning stratégique de deux ans pour ne pas mettre en danger la compagnie. C’est le 27 juin 2008 que Bill Gates quitte définitivement Microsoft, Steve Ballmer se sera battu durant huit années pour accéder au leadership de Microsoft. La communication autour de ce passage du relais est la première différence flagrante entre Microsoft et Apple : aucun document ne permettait de prévoir un tel bouleversement.

De la part de Google, le passage de relais entre Eric Schmidt et Larry Page a été présenté sensiblement avec le même objectif qu’Apple : rassurer. Sur son blog, Eric Schmidt justifie cette réorganisation comme une opportunité pour Google d’être encore plus compétitif et réactif pour l’avenir.

How best to simplify our management structure and speed up decision making. [Comment simplifier au mieux notre structure manageriale et accélerer la prise de décision].

Au regard du communiqué de Steve Jobs, le message est très clair : rassurer les partenaires. Pour ce faire, l’ancien patron d’Apple souhaite garder une place stratégique afin d’assurer un suivi, d’apporter des suggestions et un véritable regard de stratège pour le futur de l’entreprise.

Je suis impatient d’observer et de contribuer à ce succès dans un nouveau rôle.

Ce poste en question dont parle Steve Jobs est celui de Chairman, soit président de l’entreprise Apple. Un poste clé, censé rassurer et conserver toute la confiance de l’entourage de l’entreprise. Steve Jobs en est sûr, avec ou sans lui : “Les jours les plus brillants et les plus innovants d’Apple sont à venir.”

Microsoft, société orpheline

Nous pourrions épiloguer longtemps sur la probabilité qu’Apple s’effondre ou survive à un tel bouleversement. Mais prenons du recul pour voir aujourd’hui comment Microsoft, société orpheline, voit son avenir avec son nouveau CEO : Steve Ballmer. Malheureusement pour Microsoft, l’avenir n’est pas aussi rose que l’on aurait pu le croire. Cette tendance s’exprime avant tout via les actionnaires et la valeur de l’action Microsoft, qui a chuté de 50% depuis l’an 2000, l’année de l’entrée de Steve Ballmer aux plus hautes fonctions de l’entreprise.

Il est vrai que Steve Ballmer a un style extrêmement différent de Bill Gates. Extravagant, haut en couleur et extraverti : Microsoft n’aurait pas pu trouver un directeur aussi antinomique à Bill Gates.

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Steve Ballmer est aussi critiqué pour sa communication parfois dangereuse pour la survie de Microsoft, surtout lorsqu’on parle du futur de Windows. Dernière erreur en date : l’annonce par Steve Ballmer d’une date de sortie prochaine de Windows 8. Rapidement démenti par Microsoft, la réaction des investisseurs ne s’est pas faite attendre. David Einhorn, président du fond d’investissement Greenlight Capital, l’un des plus importants actionnaires de Microsoft, s’est déclaré favorable à “donner à un autre la chance de diriger Microsoft.”

Aucune information ne permet aujourd’hui de connaître le futur d’Apple, et sa capacité à innover d’une part et surtout à galvaniser les foules pour vendre ses innovations. Les rumeurs prévoient l’arrivée d’une télévision brandée Apple dans les prochains mois. Peut-être l’occasion pour Tim Cook de démontrer ses capacités à vendre du rêve sans les charismatiques  “Amazing”, “Revolutionnary”, “Unbelivable” propres à Steve Jobs…

Cliquer ici pour voir la vidéo.

Avec Google essayant de mettre un +1 à Facebook et Apple introduisant un i-produit chaque mois, il est difficile de tenir le rythme des tendances. Par chance, il existe des bandes dessinées qui nous tiennent informés de ces choses importantes.

Schémas organisationels

Outils et APIs

Degré de user friendless

Que va annoncer Steve Jobs ?

Sur les yaourts

Ces comic strips et bien d’autres encore ont été publiés sur Bonkers World

À Tunis, depuis onze ans, la société Téléperformance gère les centres d’appels des clients français, par exemple Orange, SFR ou La Redoute. Bien souvent, quand vous appelez les services en ligne de ces opérateurs, c’est à un jeune salarié de Tunis ou de Sousse que vous parlez. Et pendant longtemps, ces interventions téléphoniques ont représenté un fructueux commerce pour la dictature tunisienne et pour Téléperformance – réalisées la plupart du temps sans que les clients de SFR ou d’Orange en soient informés.

Au point que Ben Ali en personne a élevé Jacques Berrebi, patron de Téléperformance, au rang d’officier de l’Ordre national du mérite tunisien, le 13 avril 2007. Hasard du calendrier, lors de la même cérémonie, Ben Ali agrafait la même médaille au veston de Belhassen Trabelsi, l’un des hommes lige de la dictature, parmi les plus impliqués dans des détournements de fonds publics. Ces honneurs ne doivent rien au hasard.

Sur place, Teleperformance s’est gravement compromis avec la dictature tunisienne lors d’un tour de passe-passe juridique, spécialement organisé pour l’entreprise française par le régime Ben Ali. Installée à Tunis dans le courant de l’année 2000, Teleperformance avait pris sur place le nom de Société tunisienne de télémarketing (comme le montre le document ci-dessous), et elle bénéficiait du statut de société offshore, puisqu’elle proposait des prestations commerciales à des personnes résidant en dehors de la Tunisie. À ce titre, le gouvernement Ben Ali lui avait accordé une première exemption fiscale pour une période de dix ans.

Dix ans de faveurs fiscales, renouvelables

Mais en 2010, ces faveurs fiscales prenaient fin. Qu’importe : pour les reconduire sur une nouvelle période de dix ans – et sans aucune raison objective – la dictature tunisienne a gentiment proposé aux actionnaires français de changer le nom de leur entreprise. La Société tunisienne de télémarketing (STT) est ainsi devenue la Société méditerranéenne de téléservices (SMT), entre le mois de juillet 2010 et d’août 2010. Permettant d’offrir aux amis français du pouvoir une nouvelle décennie défiscalisée.

La modification est intervenue dans le courant de l’été. En témoignent les feuilles de paie des mois de juillet et août 2010 des salariés tunisiens de Téléperformance, en charge de la clientèle d’Orange. Comme on peut le constater, ils sont rémunérés par la STT puis, le mois suivant, par la SMT (voir ci-dessous). La somme figurant sur ces feuilles de paie est en dinars tunisiens, soit 400 DT, l’équivalent de 200 € mensuel, pour un emploi à plein-temps confié la plupart du temps à des personnels d’un niveau minimum Bac + 3 (s’exprimant donc dans un français correct, sans accent manifeste).

Mais les bas salaires offerts par le marché du travail en Tunisie ne suffisaient donc pas aux dirigeants de Téléperformance. S’y ajoutait la volonté de gagner des profits sur le terrain de la fiscalité, quitte à passer quelques arrangements avec la dictature.

Au sein de l’administration tunisienne de Ben Ali, le transfert des salariés de la STT vers la SMT a même obtenu l’agrément de la part de la direction générale de l’Inspection du Travail. Ainsi que le montre ce procès-verbal du 21 juillet 2010 (voir ci-dessous). il stipule:

La partie syndicale accepte la mise en place des transferts des salariés de la STT vers la SMT et vice-versa, ceci [afin] d’optimiser l’organisation des deux sociétés, ces transferts pourront se dérouler à partir du 1er août 2010.

Nous avons tenté d’obtenir des explications de la part des dirigeants de Téléperfomance, sans succès. Nous nous sommes notamment entretenus avec Bertrand Derazey, patron de Téléperformance en Tunisie. Le 4 juillet, lors d’une discussion sur son téléphone portable, celui-ci nous avait confié qu’il s’agissait d’une « affaire sensible ». Il s’était engagé à nous recevoir sous 48 heures pour en parler. Depuis nous sommes sans nouvelle. La direction du groupe à Paris ne souhaite pas communiquer. Sans que l’on puisse connaître le motif de ce silence. Le risque de prolongements judiciaires, ou simplement la honte ?

Photo CC by nc sa Guillaume Dasquié

Quand on est dans un pays, on paie des impôts, qui sont censés bénéficier à l’ensemble de la population. Je ne suis pas là pour juger ce que le pays fait de ces impôts

L’argument est discutable. Même si Total ne met pas directement de l’argent liquide dans les poches des dictateurs birmans, le secret de ces versements rend toutes les dérives possibles. Une opacité fiscale qui facilite la corruption, en Birmanie comme ailleurs.

Selon le rapport annuel du groupe, la charge d’impôts de Total en 2009 représente 7,751 milliards d’euros. Mais le document oublie de préciser à combien, à quel pays et à qui sont versés ces contributions fiscales.

Depuis la création de l’organisation internationale ITIE (Initiative sur la transparence des industries extractives), la question de l’accès aux données financières des industries extractives (mines, gaz et pétrole) est considérée comme un enjeu de démocratie. Son argument : plus de transparence permettrait de limiter l’évasion fiscale, de lutter plus efficacement contre la corruption, de faciliter la bonne gestion des ressources. Dans les régions très pauvres où elles travaillent, les majors des hydrocarbures ou des minerais ont un impact important sur l’économie de pays entiers.

Poussé par des ONG, Total a fini par s’engager dans ce sens et affirme soutenir l’ITIE depuis sa création, en 2002. Sur le site web du groupe, on peut lire la déclaration suivante:

Total s’engage en faveur d’une transparence rigoureuse et participe activement aux initiatives et dialogues intergouvernementaux sur le sujet.

Passés ces beaux engagements, le groupe pétrolier a concrètement diffusé huit documents, précisant son activité et les taxes payées dans huit pays. De plus, les dirigeants de Total ont tenu à faire savoir qu’ils payaient 300 millions d’euros par an à la France, principalement au titre de la contribution économique territoriale (anciennement taxe professionnelle).

Pour faire acte de transparence, Total a publié les impôts versés à 10 pays représentant 69,6% de sa production. Design : Marion Boucharlat / Source : Total.

Or, les données se révèlent contradictoires : pour l’année 2009, Total déclare dans ce document avoir payé 8,849 milliards d’euros d’impôts aux dix pays représentant 69,6% de sa production… alors que son rapport annuel annonce que le groupe a versé 7,751 milliards en contributions fiscales pour l’intégralité de ses activités. Derrière cette incohérence, le problème des chiffres fournis apparaît : plutôt que de donner le détail, Total ne livre que des données agrégées qui ne rendent aucun compte de la complexité des taxes et contributions payées dans chaque pays, dont on peut avoir une idée en regardant un tableau plus complet fourni pour le Nigeria.

Selon les pays, Total ne verse pas un mais deux principaux types d’impôts : les royalties, en fonction des quantités extraites, et les impôts sur les bénéfices des résultats de la filiale locale. La charge d’impôt annoncée dans le rapport annuel ne représente que les sommes payées sur les bénéfices. Les royalties, elles, sont intégrées dans les charges d’exploitation, un ensemble indéfini de 18,591 milliards d’euros. Impossible de croiser les données nationales avec celles, globales, du rapport annuel. Et donc impossible d’obtenir des informations indirectes sur les sommes versées en dehors de ces dix pays.

Les pays sur lesquels Total ne communique pas n’ont pas été laissés dans l’ombre par hasard. Birmanie, Azebaïdjan, Libye, Iran, Syrie et Yémen sont précisément les pays visés par les ONG de lutte anti-corruption (voir l’étude de Transparency international sur le sujet). Celles-là même qui militent pour la transparence des données financières. Or, sans les données précises, filiale par filiale, impossible d’établir un état des lieux des impôts payés et de respecter le niveau de « transparence » dont se réclame le géant pétrolier.

Le pétrolier français opaque… à 90,5%

Parmi les études sur la transparence des compagnies pétrolières, le rapport Beyond the rethoric, réalisé par l’ONG Save the children en 2005, visant précisément à mesurer l’adéquation entre les discours tenus et les actes. Les résultats de Total y sont catastrophiques : noté sur 100, comme les autres compagnies, le pétrolier français obtient un score de 9,5, ce qui en fait la cinquième compagnie la moins bien notée. Les quatre dernières étant des compagnies nationales chinoises, russe et malaisienne. Lesquelles n’ont jamais pris le moindre engagement en matière de transparence.

Le résultat de cette étude est clair : en 2005, la participation de Total à l’EITI n’est qu’une démarche de communication. Piqués au vif, les dirigeants de Total ont décidé en réaction de diffuser certaines données. Celles-là même dont nous avons prouvé la pertinence plus haut…

En 2011, un rapport de Transparency International sur le même thème

Pour justifier ce manque d’informations, un argument revient régulièrement : « ce sont les dirigeants des pays en questions qui refusent de diffuser les chiffres, se défendent les majors. Qui sommes-nous pour diffuser ce qu’ils souhaitent garder confidentiel ? » Pour étudier la validité de cet argument, Transparency a comparé les informations publiées par différentes compagnies pour un même pays.

Pour un même état, les quantités de données fournies sont très différentes selon les compagnies. Et Total est toujours derrière ses concurrents. Les annexes du rapport de Transparency recèlent même une surprise de taille : c’est en France que Total obtient le plus mauvais score sur la diffusion des données, 8% pour une moyenne mondiale de 53%. C’est donc dans son pays d’origine que le pétrolier est le plus opaque.

Les pays pauvres ont intérêt à la transparence de Total

Total s’engage en faveur d’une transparence rigoureuse.

Après un examen attentif des démarches de Total en matière de transparence, la « transparence rigoureuse » se révèle n’être qu’un bel engagement. Un constat d’autant plus décevant que toutes les compagnies pétrolières ne pratiquent pas l’opacité. Il suffit de consulterle rapport ITIE de la Norvège pour réaliser que certains états ont réussi à forcer la main des industriels. Contrôlées par un cabinet d’audit, les quelques pages consacrées à ce pays détaillent les quantités de pétrole extraites et les impôts payés, taxe par taxe, compagnie par compagnie.

Ce type de publications de données complètes, détaillées et auditées sont en substance la demande des ONG actives sur le sujet pour une réelle transparence fiscale. Certaines exigent ainsi un état des lieux public et obligatoire des bénéfices et impôts, pays par pays, pour toutes les multinationales. Des données dont dispose n’importe quelle société.

Envisagé dans un cadre global, ce débat diplomatique donne lieu à un intense combat de lobbying : les multinationales ont des moyens gigantesques, les militants ont l’opinion publique avec eux. Au Royaume-Uni, des activistes ont commencé à monter des actions contre les multinationales sur ce thème. Des organisations ont été spécialement créées, comme Publish what you pay.

Total a intérêt à la transparence.

Une fois décryptée la communication de Total, cette phrase de Thierry Desmarest, président du conseil d’administration de Total, mériterait une correction : ce sont les pays les plus pauvres qui ont le plus d’intérêt à la transparence de Total. L’évolution de la situation internationale semble montrer la voie d’une plus grande exigence. Si le pétrolier souhaite traduire son engagement pour une transparence financière réelle, c’est le moment d’agir.